Mentions légales

Éditeur du site et de l'application

ST BARTH CLEANING POOL (nom commercial SBC POOL), société par actions simplifiée au capital de 7 500 euros, immatriculée sous le numéro SIREN 749 991 931 (SIRET du siège 749 991 931 00017), code APE 81.22Z.

Siège social : Lieu-dit Corossol, 97133 Saint-Barthélemy.
Courrier électronique : contact@sbcpool.fr.

Directeur de la publication : Ludovic Questel, président.

Saint-Barthélemy dispose d'un régime fiscal propre, hors champ de la TVA : aucun numéro de TVA intracommunautaire n'est applicable.

Conception et exploitation technique

Le site et l'application sont conçus et maintenus par Innovabl Technology (SASU FQSBH1, SIRET 931 186 589 00012), Saint-Barthélemy, innovabl.fr, pour le compte de ST BARTH CLEANING POOL.

Hébergement

Le site et l'application sont hébergés par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, sur un serveur situé en France. Les photographies d'intervention sont stockées chez Hetzner Online GmbH, Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne, dans un espace privé chiffré en transit.

Propriété intellectuelle

Le logo SBC POOL, les textes, la carte des quartiers et la structure du site sont la propriété de ST BARTH CLEANING POOL. Le code de l'application reste la propriété d'Innovabl Technology dans les conditions du contrat qui lie les deux sociétés. Toute reproduction sans accord écrit est interdite.

Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Le site public ne dépose aucun cookie de suivi ni de mesure d'audience ; l'application dépose uniquement un cookie de session après connexion, strictement nécessaire à son fonctionnement.

Cadre applicable

Les présentes sont soumises au droit français applicable à la collectivité de Saint-Barthélemy. En matière de données personnelles, s'applique la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, la collectivité n'étant pas directement soumise au règlement européen (RGPD).